1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement
1.1 Nous sommes ravis de votre visite sur notre site Internet et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant le traitement de vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site Internet. Les données à caractère personnel désignent ici toutes les données permettant de vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), est Igor Stavytsky, Juwelier von Wetsch, Kohlenkamp 32, 45468 Mülheim an der Ruhr, Allemagne, tél. : 02084449451, e-mail : info@juwelier-von-wetsch.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.
2) Collecte de données lors de la consultation de notre site web
2.1 Lorsque vous utilisez notre site web à titre purement informatif, c'est-à-dire sans vous inscrire ni nous transmettre d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (ce que l'on appelle les „ fichiers journaux du serveur “). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous permettre d'accéder au site :
- Le site web que nous avons consulté
- Date et heure de l'accès
- Quantité de données envoyées en octets
- Source/lien à partir duquel vous êtes arrivé sur cette page
- Navigateur utilisé
- Système d'exploitation utilisé
- Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)
Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont ni transmises à des tiers ni utilisées à d'autres fins. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.
2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par exemple, les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée grâce à la chaîne de caractères „ https:// “ et à l'icône représentant un cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.
3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu
3.1 Cloudflare
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (CDN) fourni par le prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis
Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux, tels que des graphiques, du contenu de pages ou des scripts, via un réseau de serveurs répartis à l'échelle régionale. Ce traitement est effectué afin de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
3.2 NitroPack
Wir nutzen ein Content Delivery Network des folgenden Anbieters: NitroPack LLC, Studentski Kompleks, Sofia, postcode 1756, Bulgarien
Dieser Dienst ermöglicht uns, große Mediendateien wie Grafiken, Seiteninhalte oder Skripte über ein Netz regional verteilter Server schneller auszuliefern. Die Verarbeitung erfolgt zur Wahrung unseres berechtigten Interesses an der Verbesserung der Stabilität und Funktionalität unserer Website gem. Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO.
Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
4) Cookies
Afin de rendre la visite de notre site web plus attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (ce que l'on appelle les „ cookies de session “), tandis que d'autres restent plus longtemps sur votre appareil et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (ce que l'on appelle les „ cookies persistants “). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres relatifs aux cookies de votre navigateur web.
Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons permettent également le traitement de données à caractère personnel, ce traitement est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, soit pour l’exécution du contrat, soit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD afin de préserver nos intérêts légitimes à garantir la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu’une expérience de navigation conviviale et efficace pour les utilisateurs.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à pouvoir décider au cas par cas de les accepter ou de les refuser, soit dans certains cas précis, soit de manière générale.
Veuillez noter que si vous refusez les cookies, certaines fonctionnalités de notre site web pourraient être limitées.
5) Prise de contact
5.1 WhatsApp Business
Vous avez la possibilité de nous contacter via l'application de messagerie WhatsApp, exploitée par WhatsApp Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande. Pour cela, nous utilisons la „ version professionnelle “ de WhatsApp.
Si vous nous contactez via WhatsApp dans le cadre d'une transaction spécifique (par exemple, une commande passée), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que, le cas échéant, vos prénom et nom, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, pour traiter et répondre à votre demande. Sur la base de cette même base juridique, nous vous demanderons, le cas échéant, via WhatsApp, de nous fournir des données supplémentaires (numéro de commande, numéro de client, adresse postale ou adresse e-mail) afin de pouvoir associer votre demande à un dossier spécifique.
Si vous utilisez notre contact WhatsApp pour des demandes générales (concernant par exemple notre gamme de services, nos disponibilités ou notre site Internet), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que, le cas échéant, – vos prénom et nom, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à fournir de manière efficace et rapide les informations demandées.
Vos données ne seront utilisées que pour répondre à votre demande via WhatsApp. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Veuillez noter que WhatsApp Business a accès au répertoire de l'appareil mobile que nous utilisons à cette fin et transfère automatiquement les numéros de téléphone enregistrés dans ce répertoire vers un serveur de la société mère Meta Platforms Inc., située aux États-Unis. Pour la gestion de notre compte WhatsApp Business, nous utilisons un appareil mobile dont le répertoire ne contient que les coordonnées WhatsApp des utilisateurs qui nous ont contactés via WhatsApp.
Cela permet de garantir que toute personne dont les coordonnées WhatsAppest enregistrée dans notre répertoire ait donné son consentement, dès la première utilisation de l’application sur son appareil, en acceptant les conditions d’utilisation de WhatsApp, au transfert de son numéro de téléphone WhatsApp à partir des répertoires de ses contacts de chat, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Tout transfert de données concernant les utilisateurs qui n’utilisent pas WhatsApp et/ou qui ne nous ont pas contactés via WhatsApp est donc exclu.
Pour connaître la finalité et la portée de la collecte de données, ainsi que le traitement et l'utilisation ultérieurs de ces données par WhatsApp, et pour en savoir plus sur vos droits à cet égard et les options de paramétrage permettant de protéger votre vie privée, veuillez consulter la politique de confidentialité de WhatsApp : https://www.whatsapp.com
Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.
Dans le cadre des traitements susmentionnés, des données peuvent être transférées vers des serveurs de Meta Platforms Inc. situés aux États-Unis.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
5.2 Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), vos données à caractère personnel sont traitées exclusivement dans le but de traiter votre demande et d'y répondre, et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront effacées dès lors que les circonstances permettent de conclure que la situation en question a été définitivement réglée et pour autant qu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.
6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données à caractère personnel continueront d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Vous trouverez les données requises pour l'ouverture d'un compte dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.
Vous pouvez supprimer votre compte client à tout moment en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Une fois votre compte client supprimé, vos données seront effacées, à condition que tous les contrats conclus à ce titre aient été entièrement exécutés, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'il n'existe plus, de notre part, d'intérêt légitime à la conservation de ces données.
7) Traitement des données dans le cadre du traitement des commandes
7.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, au transporteur et à l'établissement de crédit mandatés.
Dans la mesure où nous sommes tenus, en vertu d’un contrat correspondant, de vous fournir des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous nous avez communiquées lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d’information, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. Vos coordonnées sont utilisées à cette fin de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous sommes tenus de vous fournir et ne sont traitées par nos soins à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l’information en question.
Pour le traitement de votre commande, nous collaborons également avec le(s) prestataire(s) de services ci-dessous, qui nous assistent, en tout ou en partie, dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.
7.2 Transmission de données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition
- DHL
En tant que prestataire de services de transport, nous faisons appel au prestataire suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous prévenir de la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire, aux fins de la livraison et conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, que le nom du destinataire et l’adresse de livraison. La transmission n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, il n’est pas possible de convenir au préalable d’une date de livraison avec le fournisseur ni d’annoncer la livraison.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement susmentionné ou auprès du prestataire.
- UPS
En tant que prestataire de services de transport, nous faisons appel au prestataire suivant : United Parcel Service Deutschland Inc. & Co. OHG, Görlitzer Straße 1, 41460 Neuss, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous prévenir de la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire, aux fins de la livraison et conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, que le nom du destinataire et l’adresse de livraison. La transmission n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, il n’est pas possible de convenir au préalable d’une date de livraison avec le fournisseur ni d’annoncer la livraison.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement susmentionné ou auprès du prestataire.
7.3 Recours à des prestataires de services de paiement (services de paiement)
- Apple Pay
Si vous optez pour le mode de paiement „ Apple Pay “ proposé par Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est traité via la fonction „ Apple Pay “ de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par prélèvement sur une carte de paiement enregistrée auprès d„“ Apple Pay „. Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et aux logiciels de votre appareil afin de protéger vos transactions. Pour valider un paiement, vous devez donc saisir un code que vous avez préalablement défini et vous identifier à l’aide de la fonction “ Face ID „ ou “ Touch ID » de votre appareil.
Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme cryptée. Apple crypte ensuite à nouveau ces données à l'aide d'une clé spécifique au développeur, avant de les transmettre au prestataire de services de paiement associé à la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay afin de procéder au paiement. Le cryptage garantit que seul le site web sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site web d'origine votre numéro de compte d'appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction afin de confirmer la réussite du paiement.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des transferts décrits, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement des paiements, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'indication précisant si la transaction a été menée à bien. L'anonymisation exclut totalement tout lien avec une personne spécifique. Apple utilise ces données anonymisées pour améliorer „ Apple Pay “ ainsi que d’autres produits et services Apple.
Lorsque vous utilisez Apple Pay sur votre iPhone ou votre Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur votre Mac, le Mac et l’appareil d’autorisation communiquent via un canal crypté sur les serveurs Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations sous une forme permettant de vous identifier personnellement. Vous pouvez désactiver la possibilité d’utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Accédez à „ Wallet et Apple Pay ", puis désactivez „ Autoriser les paiements sur Mac ".
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données avec Apple Pay à l'adresse Internet suivante : https://support.apple.com
- Google Pay
Si vous optez pour le mode de paiement „ Google Pay “ proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande („ Google “), le paiement s'effectue via l'application „ Google Pay “ installée sur votre terminal mobile fonctionnant sous Android 4.4 („ KitKat “) et doté d’une fonction NFC, par le débit d’une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d’un moyen de paiement qui y a été vérifié (par exemple PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d’un montant supérieur à 25 €, vous devez au préalable déverrouiller votre appareil mobile à l’aide de la méthode de vérification configurée (par exemple, reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma).
Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction à usage unique au site web d'origine, ce qui permet de vérifier que le paiement a bien été effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information relative aux données de paiement réelles de votre moyen de paiement enregistré dans Google Pay ; il est généré et transmis sous la forme d’un jeton numérique valable une seule fois. Pour toutes les transactions effectuées via Google Pay, Google intervient uniquement en tant qu’intermédiaire pour le traitement du paiement. La transaction s’effectue exclusivement entre l’utilisateur et le site web d’origine, par le débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des transferts décrits, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement des paiements, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
Google se réserve le droit de collecter, d'enregistrer et d'analyser certaines informations spécifiques à chaque transaction effectuée via Google Pay. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, de la localisation et de la description du commerçant, d'une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, les photos que vous avez jointes à la transaction, le nom et l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, le mode de paiement utilisé, votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, l'offre associée à la transaction.
Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à assurer une comptabilité en bonne et due forme, à vérifier les données transactionnelles, ainsi qu'à optimiser et à maintenir le bon fonctionnement du service Google Pay.
Google se réserve en outre le droit de croiser les données de transaction traitées avec d'autres informations collectées et enregistrées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.
Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :
https://payments.google.com
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données avec Google Pay à l'adresse Internet suivante :
https://payments.google.com
- Klarna
Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne proposés par le prestataire suivant : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède
Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, le paiement par carte bancaire), les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, informations bancaires et relatives à la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que des informations sur le contenu de votre commande, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a pour seul but le traitement du paiement avec le prestataire et n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à cette fin.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le vendeur avance les frais (par exemple, l'achat sur facture, l'achat à tempérament ou le prélèvement automatique), vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, les informations relatives à un moyen de paiement alternatif) au cours du processus de commande.
Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d’autres informations (telles que le panier, le montant de la facture, l’historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.
Outre les critères internes à l'organisme prestataire visés à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, les informations relatives à l'identité et à la solvabilité provenant des agences de renseignements suivantes peuvent également être prises en compte dans le cadre de l'examen de la demande :
https://cdn.klarna.com
Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où des scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres mais pas exclusivement, des données d'adresse.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant directement au prestataire. Toutefois, le prestataire peut, le cas échéant, rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.
- PayPal
Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne fournis par le prestataire suivant : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire qui implique un paiement anticipé, les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, informations bancaires et relatives à votre carte de paiement, devise et numéro de transaction), ainsi que des informations sur le contenu de votre commande, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a pour seul but le traitement du paiement avec le prestataire et n’intervient que dans la mesure où cela est nécessaire à cette fin.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous avançons les frais, vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone et, le cas échéant, les informations relatives à un autre moyen de paiement).
Afin de préserver, dans de tels cas, notre intérêt légitime à vérifier votre solvabilité, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d’une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d’autres informations (telles que le panier, le montant de la facture, l’historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.
Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où des scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres mais pas exclusivement, des données d'adresse.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant directement au prestataire. Toutefois, le prestataire peut, le cas échéant, rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.
- Paiement via PayPal
Ce site web utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne proposé par PayPal, qui regroupe les modes de paiement propres à PayPal et les modes de paiement locaux proposés par des prestataires tiers.
En cas de paiement via PayPal, par carte bancaire via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou – si cette option est proposée – via la formule „ Payer plus tard “ de PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après „ PayPal "). Ce transfert s’effectue conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement.
PayPal se réserve le droit, pour les modes de paiement par carte bancaire via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou – le cas échéant – „ Payer plus tard “ via PayPal, de procéder à une vérification de solvabilité. À cette fin, vos données de paiement seront, le cas échéant, transmises à des agences de crédit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l’intérêt légitime de PayPal à vérifier votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de la vérification de solvabilité, qui porte sur la probabilité statistique de défaut de paiement, afin de décider de l’octroi du mode de paiement concerné. La vérification de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où des scores sont pris en compte dans le résultat de la vérification de solvabilité, ceux-ci reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres mais pas exclusivement, des données d’adresse. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en adressant un message à PayPal. Toutefois, PayPal peut, le cas échéant, rester en droit de traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire à l’exécution du paiement conformément au contrat.
Sous réserve de disponibilité et si vous choisissez le mode de paiement PayPal „ Achat sur facture “, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal afin de préparer le paiement, puis PayPal les transmet à Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin („ Ratepay "). La base juridique est dans chaque cas l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, Ratepay procède en son nom propre à une vérification d’identité et de solvabilité afin de déterminer votre capacité de paiement, conformément au principe susmentionné, et transmet vos données de paiement à des agences de renseignements sur le crédit en vertu de l’intérêt légitime à la vérification de la capacité de paiement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Vous trouverez ici la liste des agences de renseignements auxquelles Ratepay peut faire appel : https://www.ratepay.com
Lorsque vous utilisez le mode de paiement d'un prestataire tiers local, vos données de paiement sont dans un premier temps transmises à PayPal conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, afin de préparer le paiement. En fonction du mode de paiement local disponible que vous avez sélectionné, PayPal transmet ensuite vos données de paiement au prestataire concerné, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, afin d'effectuer le paiement :
- Apple Pay (Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
- Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300, Amsterdam, Pays-Bas)
- Bancontact (Bancontact Payconiq Company, 82 rue d'Arlon, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2
1200 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)
Pour plus d'informations sur la protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com
7.4 Elektronische Widerrufsfunktion für Fernabsatzverträge
Verbraucher, welche auf dieser Website Verträge schließen, bei denen ein gesetzliches Widerrufsrecht besteht, haben die Möglichkeit, den Widerruf über eine elektronische Widerrufsfunktion im Einklang mit den geltenden Widerrufsbestimmungen zu erklären.
Bei Nutzung der Widerrufsfunktion sind neben Angaben zur Identifizierung des zu widerrufenden Vertrags auch weitere personenbezogene Informationen wie der Vor- und Nachname sowie die Mailadresse des Verbrauchers bereitzustellen oder zu bestätigen.
Die Erhebung dieser Informationen und deren Übermittlung an uns erfolgt hierbei gemäß Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO und nur insoweit, wie sie für die ordnungsgemäße Bearbeitung des Widerrufs erforderlich sind. Ebenfalls auf Basis von Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO werden die bereitgestellten personenbezogenen Daten verwendet, um den Zugang der Widerrufserklärung per E-Mail zu bestätigen. Weitere Rechtsgrundlage für die Verarbeitung ist Art. 6 Abs. 1 lit. c DSGVO. Wir sind zur Vorhaltung einer elektronischen Widerrufsfunktion für entgeltpflichtige Verbraucherfernabsatzverträge gesetzlich verpflichtet.
8) Services d'analyse Web
8.1 Google Analytics 4
Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (" Google "), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.
Par défaut, lorsque vous consultez le site web, Google Analytics 4 installe des cookies, qui sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre appareil et qui collectent certaines informations. Parmi ces informations figure également votre adresse IP, dont Google supprime toutefois les derniers chiffres afin d'empêcher toute identification directe de la personne.
Les informations sont transmises aux serveurs de Google, où elles sont traitées. Dans ce cadre, des transferts vers Google LLC, dont le siège se trouve aux États-Unis, sont également possibles.
Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'analyser votre utilisation du site web, d'établir pour nous des rapports sur l'activité du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et d'Internet. L'adresse IP tronquée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas recoupée avec d'autres données détenues par Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.
Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment l'installation de cookies sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD.
Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre visite sur le site. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l„“ outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez d'autres informations juridiques concernant Google Analytics 4 à l'adresse suivante : https://business.safety.google
Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonctionnalité spécifique „ caractéristiques démographiques “ et peut ainsi établir des statistiques fournissant des informations sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela s'effectue par l'analyse de publicités et d'informations provenant de tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour des activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois pas être associées à une personne en particulier et sont supprimées après une période de conservation de deux mois.
Google Signals
En complément de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web afin de générer des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les publicités personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur tous vos appareils et créer des modèles de base de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez désactiver l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction " Publicité personnalisée " dans les paramètres de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions fournies sur cette page : https://support.google.com
Pour plus d'informations sur Google Signals, consultez le lien suivant : https://support.google.com
Identifiants utilisateur
En complément de Google Analytics 4, la fonctionnalité " UserIDs " peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, si vous avez créé un compte sur ce site web et si vous vous connectez à ce compte depuis différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur l'ensemble de vos appareils.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
8.2 IONOS WebAnalytics
Diese Website nutzt den Webanalysedienst des folgenden Anbieters: IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Deutschland
À l'aide de cookies et/ou de technologies similaires (pixels de suivi, balises Web, algorithmes permettant de lire les informations relatives aux terminaux et aux navigateurs), le service collecte et stocke des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur le terminal utilisé, telles que l’adresse IP et les informations relatives au navigateur, afin de les exploiter pour des analyses statistiques du comportement d’utilisation sur notre site web et de créer des profils d’utilisation pseudonymisés. Cela permet notamment d’analyser les schémas de navigation (appelés « heatmaps »), qui mettent en évidence la durée des visites sur les pages ainsi que les interactions avec le contenu des pages (par exemple, saisie de texte, défilement, clics et survols de la souris). La pseudonymisation exclut par principe toute identification directe d’une personne. Il n’y a pas de recoupement avec des données à caractère personnel non pseudonymisées collectées par d’autres moyens.
Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture ou l'enregistrement d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l„“ outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
9) Reciblage/remarketing et suivi des conversions
Pixel de reciblage Pinterest
Ce site web utilise la technologie de reciblage du prestataire suivant : Pinterest Europe Ltd., Palmerston House, 2e étage, Fenian Street, Dublin 2, Irlande
Cela permet de cibler les visiteurs de notre site Internet avec des publicités personnalisées et adaptées à leurs centres d'intérêt, qui ont déjà manifesté leur intérêt pour notre boutique et nos produits. L'affichage des publicités s'effectue sur la base d'une analyse, à l'aide de cookies, du comportement passé et actuel des utilisateurs.
Dans le cadre de la technologie de reciblage, un cookie est enregistré sur votre ordinateur ou votre appareil mobile afin de collecter des données pseudonymisées concernant vos centres d'intérêt et d'adapter ainsi la publicité de manière personnalisée en fonction des informations enregistrées. Ces cookies sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Vous verrez ainsi s'afficher des publicités qui correspondent très probablement à vos centres d'intérêt en matière de produits et d'informations.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies destinés à collecter des informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, la technologie de reciblage n’est pas utilisée pendant votre visite sur le site.
Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service dans l„“ outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
10) Fonctionnalités du site
10.1 Plugins Pinterest
Notre site web utilise des plugins du réseau social du fournisseur suivant : Pinterest Europe Ltd., Palmerston House, 2e étage, Fenian Street, Dublin 2, Irlande
Ces plugins permettent d'interagir directement avec les contenus du réseau social.
Afin de renforcer la protection de vos données lorsque vous consultez notre site web, les plugins sont initialement désactivés et intégrés à la page via une solution dite „ à deux clics “ ou „ Shariff “.
Cette intégration garantit que, lors de la consultation d'une page de notre site web contenant de tels plugins, aucune connexion n'est encore établie avec les serveurs du fournisseur.
Ce n'est que lorsque vous activez les plugins et que vous donnez ainsi votre consentement au transfert de données, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, que votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Dans ce cadre, indépendamment de toute connexion à un profil utilisateur existant, certaines informations concernant votre terminal (notamment votre adresse IP), votre navigateur et votre historique de navigation sont transmises au fournisseur et, le cas échéant, y sont traitées.
Si vous êtes connecté à un profil utilisateur existant sur le réseau social du fournisseur, les informations relatives aux interactions effectuées via les plugins y seront également publiées et visibles par vos contacts.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en désactivant le plugin activé en cliquant à nouveau dessus. Ce retrait n'a toutefois aucune incidence sur les données qui ont déjà été transmises au fournisseur.
Les données peuvent également être transmises à : Pinterest Inc., États-Unis
Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour le transfert de données vers les États-Unis, le prestataire s'appuie sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect des normes européennes en matière de protection des données.
10.2 Notre site web intègre des éléments graphiques provenant du prestataire suivant afin d'afficher des avis clients externes et/ou un label de qualité attribué par un organisme externe : Trustindex Ltd, Nyari Pal utca 15, 2724 Ujlengyel, Hongrie.
Lorsque vous consultez une page de notre site Web contenant de tels éléments graphiques, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger correctement ces éléments. Ce faisant, certaines informations relatives à votre navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au fournisseur.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées dans ce cadre, ce traitement s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à assurer une commercialisation optimale de notre offre et à concevoir un site Internet attrayant.
10.3 Polices Web de Google
Afin d'assurer une affichage uniforme des polices, ce site utilise des « polices Web » fournies par le prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Lorsque vous consultez une page, votre navigateur charge les polices Web nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Ce faisant, certaines informations relatives à votre navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au fournisseur.
Les données peuvent également être transmises à : Google LLC, États-Unis
Le traitement des données à caractère personnel dans le cadre de la connexion avec le fournisseur des polices de caractères n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service via l„“ outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police par défaut de votre ordinateur sera utilisée.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
Vous trouverez ici de plus amples informations sur la politique de confidentialité de Google : https://business.safety.google
10.4 - Google reCAPTCHA
Sur ce site Web, nous utilisons le service CAPTCHA du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande
Les données peuvent également être transmises à : Google LLC, États-Unis.
Pour la mise en page de la fenêtre Captcha, le fournisseur utilise des polices de caractères issues de „ Google Fonts ", c'est-à-dire des polices téléchargées depuis Internet par Google. Aucune autre information que celles mentionnées ci-dessus, qui sont déjà transmises à Google via la fonctionnalité ReCaptcha, n'est traitée dans ce cadre.
Le service vérifie si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un traitement automatisé, et bloque les spams, les attaques DDoS ainsi que les autres accès malveillants automatisés similaires. Afin de s'assurer qu'une action est effectuée par un être humain et non par un bot automatisé, le fournisseur collecte l'adresse IP du terminal utilisé, les données d'identification du type de navigateur et de système d'exploitation utilisés, ainsi que la date et la durée de la visite, et transmet ces informations aux serveurs du fournisseur à des fins d'analyse. Dans ce cadre, des cookies peuvent être utilisés, c'est-à-dire de petits fichiers texte enregistrés dans le navigateur du terminal.
Dans la mesure où les traitements décrits ci-dessus s'appuient sur des cookies, ceux-ci ne sont installés que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l„“ outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.
Si les traitements décrits ci-dessus sont effectués sans recourir à des cookies, la base juridique est notre intérêt légitime à garantir la responsabilité individuelle sur Internet et à prévenir les abus et le spam, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
10.5 Google Photos
Diese Website nutzt für die Einbindung und Anzeige von Lichtbildern den Bilderdienst „Google Photos“ der Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irland (nachfolgend: „Google“).
Google Photos selbst speichert keine Informationen auf Nutzerendgeräten oder liest diese aus. Auch nimmt der Dienst keine eigenständigen Datenanalysen vor.
Allerdings wird zum Laden der Bilddateien aus dem Google-Netzwerk bei Seitenaufruf Ihre IP-Adresse an Google übertragen und dort gegebenenfalls gespeichert. Auch eine Übermittlung an Server von Google LLC. In den USA ist möglich.
Diese Verarbeitung wird nur dann vollzogen, wenn Sie uns gemäß Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO dazu Ihre ausdrückliche Einwilligung erteilt haben. Ohne diese Einwilligungserteilung werden Bilddateien über Google Photos nicht geladen.
Sie können Ihre erteilte Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft widerrufen. Um Ihren Widerruf auszuüben, deaktivieren Sie diesen Dienst bitte in dem auf der Webseite bereitgestellten „Cookie-Consent-Tool“. Wir haben mit Google einen Auftragsverarbeitungsvertrag abgeschlossen, mit dem Google verpflichtet wird, die Daten unserer Seitenbesucher zu schützen und sie nicht an Dritte weiter zu geben.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
10.6 Avis clients Google (anciennement « Programme des revendeurs certifiés Google »)
Wir arbeiten mit Google im Rahmen des Programms „Google Kundenrezensionen“ zusammen. Der Anbieter ist Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irland (“Google”). Dieses Programm gibt uns die Möglichkeit, Kundenrezensionen von Nutzern unserer Website einzuholen. Hierbei werden Sie auf unserer Website nach Inanspruchnahme unserer Leistungen gefragt, ob Sie an einer E-Mail-Umfrage von Google teilnehmen möchten.
Si vous donnez votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail à Google. Vous recevrez alors un e-mail de la part de « Avis clients Google » vous invitant à évaluer votre expérience d'achat sur notre site web. L'avis que vous aurez laissé sera ensuite regroupé avec nos autres avis et affiché dans notre logo « Avis clients Google » ainsi que dans notre tableau de bord Merchant Center. De plus, votre avis sera utilisé pour les « Avis sur les vendeurs Google ». Dans le cadre de l'utilisation de « Avis clients Google », des données à caractère personnel peuvent également être transférées vers les serveurs de Google LLC. aux États-Unis.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données ou à Google.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
Vous trouverez ici de plus amples informations sur la politique de confidentialité de Google : https://business.safety.google
11) Outils et divers
Outil de consentement aux cookies
Ce site web utilise un „ outil de consentement aux cookies “ afin d'obtenir le consentement effectif des utilisateurs pour les cookies soumis à consentement et les applications basées sur les cookies. Cet „ outil de consentement aux cookies “ s'affiche aux utilisateurs lorsqu'ils accèdent à la page, sous la forme d'une interface utilisateur interactive sur laquelle ils peuvent donner leur consentement à certains cookies et/ou applications basées sur des cookies en cochant les cases correspondantes. Grâce à cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l’utilisateur concerné donne son consentement en cochant les cases correspondantes. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur l’appareil de l’utilisateur que si celui-ci a donné son consentement.
Cet outil utilise des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Aucune donnée à caractère personnel n'est traitée dans ce cadre.
Si, dans certains cas particuliers, le traitement de données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) s'avère néanmoins nécessaire aux fins de l'enregistrement, de l'attribution ou de la journalisation des paramètres des cookies, celui-ci s’effectue conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à mettre en place une gestion des consentements aux cookies conforme à la législation, adaptée à chaque utilisateur et conviviale, et, par conséquent, à concevoir notre site Internet dans le respect de la législation.
Une autre base juridique du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD. En tant que responsables du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non strictement nécessaires à l'obtention du consentement de l'utilisateur concerné.
Dans la mesure où cela s'avère nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et les options de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.
12) Droits de la personne concernée
12.1 La législation en vigueur en matière de protection des données vous confère, vis-à-vis du responsable du traitement, les droits suivants en tant que personne concernée (droits d'accès et d'intervention) concernant le traitement de vos données à caractère personnel ; pour connaître les conditions d'exercice de ces droits, veuillez vous reporter à la base juridique mentionnée :
- Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
- Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
- Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
- Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
- Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
- Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
- Droit de retirer les consentements donnés, conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
- Droit de recours conformément à l'article 77 du RGPD.
12.2 DROIT D'OPPOSITION
LORSQUE, DANS LE CADRE D’UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL EN VERTU DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS DISPOSEZ À TOUT MOMENT DU DROIT, POUR DES MOTIFS LIÉS À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, de vous opposer à ce traitement avec effet pour l’avenir.
SI VOUS EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L’EXISTENCE DE RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES JUSTIFIANT LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, vos droits fondamentaux et vos libertés, ou si le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.
SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DE CE TYPE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D’OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.
EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION ET NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT.
13) Durée de conservation des données à caractère personnel
La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, du délai de conservation légal correspondant (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).
Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.
S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou assimilables à des obligations contractuelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement effacées à l'expiration des délais de conservation, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution ou à la négociation d’un contrat et/ou que nous n’ayons plus d’intérêt légitime à les conserver.
Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que vous exerciez votre droit d’opposition conformément à l’article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous puissions démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement et prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.
Sauf indication contraire dans les autres informations contenues dans la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel enregistrées sont par ailleurs effacées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.